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Marques déposées par la société DEPUY SYNTHES INC
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ORTRON 90
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORTRON 90
DEPUY SYNTHES INC, Société organisé et existant sous les lois de l'état du Delaware

Numéro de dépôt :
1575436
Date de dépôt :
14/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2030

Présentation de la marque ORTRON 90

Déposée le 14 février 1990 par la société DEPUY SYNTHES INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORTRON 90 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DEPUY SYNTHES INC domicilié(e) 700 Orthopaedic Drive - 46581 - Warsaw, Indiana - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme CHAPIN Florence domicilié(e) 84 cours de Verdun - 33000 - Bordeaux - France.

La marque ORTRON 90 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 10

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ORTRON 90 arrivera à expiration en date du 14 février 2030.

DEPUY SYNTHES INC a également déposé les autres marques suivantes : POROCOAT , CHARNLEY , ENDER


DEPUY SYNTHES INC, Société organisé et existant sous les lois de l'état du Delaware - 700 Orthopaedic Drive - 46581 - Warsaw, Indiana - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE, Mme CHAPIN Florence - 84 cours de Verdun - 33000 - Bordeaux - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Renouvellement sans limitation le 14 février 2000 n°2164878 - Publication au BOPI 2000-02-14

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2009 n°2424290 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-02

Inscription le 10 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°626991 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-07-10

Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2019 n°2735069 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2019-12-31

Alliages métalliques, implants et prothèses dans les domaines chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.